Liste des abréviations les plus couramment usitées sur le site et dans les comptes-rendus du conseil municipal.

 

  • ADEME : Agence de l'Environnement Et de la Maîtrise d'Energie
  • ADMR ! Association Départementale d'aide à domicile en Milieu Rural
  • ATSEM : Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
  • AVS : Auxiliaire de Vie Scolaire
  • BP : Budget Primitif
  • CAF : Caisse d'Allocations Familiales
  • CCAS : Centre Communal d'Action Sociale
  • CDC : Caisse de Dépôts et Consignations
  • CDGFPT : Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • CESU : Chèque Emploi Service Universel
  • CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales
  • CLSH : Centre de Loisirs Sans Hébergement
  • CNAS : Comité National d'Action Sociale
  • CRAM : Caisse Régionale d'Assurance Maladie
  • CTP : Comité Technique Paritaire
  • CU : Certificat d'Urbanisme
  • DAT : Déclaration d'Achèvement des Travaux
  • DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
  • DUP : Déclaration d'Utilité Publique
  • EPFL : Etablissement Public Foncier Local
  • FAJ : Fonds d'aide au Jeunes
  • FB : Foncier Bâti
  • FCTVA : Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
  • FDPTP : Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle
  • FNPTP : Fonds National de Péréquation de la Taxe Professionnelle
  • FTP : Fonction Publique Territoriale
  • FUL ; Fonds Unifié au Logement
  • GIP : Groupement d'Intérêt Public
  • JO : Journal Officiel
  • OM : Ordures Ménagères
  • OPAC : Office Public d'Aménagement Concerté
  • OPH : Office Public de l'Habitat
  • PLAI :  Prêt Locatif Aidé d'Intégration 
  • PLH : Programme Local de l'Habitat
  • PLU : Plan Local d'Urbanisme
  • PLUS : Prêt Locatif à Usage Social
  • PMI : Protection Maternelle et Infantille
  • POS : Plan d'Occupation des Sols
  • PRE : Participation pour Raccordement à l'Egout
  • SCOT : Schéma de COhérence Territoriale
  • SDIS : Service Départemental d'Incendie et de Secours
  • SHOB : Surface Hors Oeuvre Brute
  • SHON : Surface Hors Oeuvre Nette
  • SIRTOMRA : Service Intercommunal pour le Ramassage et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Artenay
  • SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif
  • TFNB : Taxe sur le Foncier Non Bâti
  • TFPB : Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie
  • TH: Taxe d'Habitation
  • TLE : Taxe Local d'Equipement
  • TP : Trésor Public
  • TPU : Taxe Professionnelle Unique
  • ZA : Zone d'Activité
  • ZAC : Zone d'Aménagement Concertée
  • ZI : Zone Industrielle