Date Ordre du jour Document
01/02/2023 Conseil Municipal du 01 février 2023

- Compte-rendu du précédent conseil
- Acquisition parcelle
- Boulangerie
- Ateliers municipaux
- Archives– CDGFPT45
-...

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07/12/2022 Conseil municipal du 07 décembre 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Eclairage public – coupure de nuiT
- Taxe d’aménagement: reversement EPCI
- Subvention...

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25/10/2022 Conseil Municipal du 25 octobre 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Rapport d’activité de la CCBL
- Association «les Années d’or – section...

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29/09/2022 Conseil Municipal du 29 Septembre 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Projet de modification n°1 du PLUi-H
- GIP RECIA - Convention de déploiement «Solaere»

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31/08/2022 Conseil Municipal du 31 août 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Budget principal – décision modificative n°2
- Remboursement location
- Remboursement...

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01/07/2022 Conseil Municipal 01 juillet 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Alignement – cession parcelle

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23/06/2022 Conseil Municipal du 23 juin 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux
- Désignation de candidats des...

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25/03/2022 Conseil Municipal du 25 mars 2022

- Création de poste
- Protocole transactionnel CPC/MGB
- Budget annexe «lotissement les trois maisons» - Vote du compte de gestion...

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09/02/2022 Conseil Municipal du 09 Février 2022

- Compte-rendu du précédent conseil
- Compte-rendu des délégations
- Orientation d’aménagement – route de Cercottes
-...

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11/01/2022 Conseil Municipal 11 janvier 2022

-Compte-rendu du précédent conseil
-Orientation d’aménagement: sortie du lotissement la Souche-sud
-Orientation d’aménagement:...

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01/12/2021 Conseil Municipal 01 Décembre 2021

-Compte-rendu du précédent conseil
-Incorporation de chemins dans la voirie communale
-Budget annexe «trois maisons» - budget...

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13/10/2021 Conseil Municipal du 13 octobre 2021

- Compte-rendu du précédent conseil
- Convention de gestion COFIROUTE
- Adhésion au GIP Récia – Convention de mise en place du...

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25/08/2021 Conseil Municipal du 25 août 2021

- Compte-rendu du précédent conseil
- Plan communal de sauvegarde
- Piste cyclable – route de Saran
- Micro-crèche
-...

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30/06/2021 Conseil Municipal du 30 juin 2021

- Compte-rendu du précédent conseil
- Restauration scolaire – année scolaire 2021/22
- Accueil périscolaire - année scolaire...

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19/05/2021 Conseil Municipal 19 Mai 2021

- Compte-rendu du précédent conseil
- Création de poste
- FAJ/FUL 2021
- Restauration scolaire – choix du traiteur
-...

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12/04/2021 Conseil Municipal du 12 avril 2021

- Compte-rendu du précédent conseil
- Convention de mise à disposition de personnel – sécurité
- Echange de parcelles
-...

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09/03/2021 Conseil Municipal du 09 mars 2021 à 19h00

- Compte-rendu des précédents conseils
- RPQS 2019 eau potable
- Remboursement des frais d’essence
- Remboursements –...

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12/01/2021 Conseil Municipal du 12 janvier 2021 à 18h45

- Compte-rendu des précédents conseils
- Retrait partiel de la délibération n°2019-48
- Convention territoriale globale –...

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24/11/2020 Conseil Municipal 24 novembre 2020

- Compte rendu des délégations
- Bâtiments modulaires
- Délégation budgétaire
- Affaires diverses

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10/11/2020 Conseil Municipal du 10 novembre 2020

- Compte-rendu des précédents conseils
- Création de poste
- Convention Enedis
- Extension du cimetière
- Remboursements...

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